Mentions légales

Responsable du site : MAIRIE D’ITXASSOU – BP 16 – 64250 ITXASSOU

 

CONTENU INFORMATIF :

Malgré les soins et les contrôles de rédaction, des erreurs ou des omissions involontaires peuvent subsister sur le site. Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations directement par mail à la Mairie.

 

REALISATION DU SITE :

Julien DIZDAR & Thomas SPIERCKEL
Xipirons.com – Consultants Internet Pays-Basque

 

CREDITS PHOTOS :

La plupart des photos proviennent de la photothèque de la Mairie d’Itxassou. D’autres ont été gracieusement cédées à la Mairie. Dans ce cas les droits sont à rechercher auprès du prestataire illustré par la photo correspondante. Nous tenons à remercier particulièrement Gilbert Ducassou, André Klein, Michel De Cancellis, l’office de tourisme de Cambo les Bains et l’office de tourisme d’Espelette.

Crédit photo pour le visuel de la cerise en page d’accueil : Gaizka IROZ

Si toutefois une omission involontaire intervenait dans la citation des auteurs, merci de nous le signaler par e-mail.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l’article L713-2 du CPI. Liens hypertextes Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

 

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