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Plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur (2023)
Le PLU d'ITXASSOU a été approuvé par délibération en date du 13 mai 2023 (pdf - 2Mo).
Annexes constitutives du PLU
- Annexe 1 : Modifications post-enquête (pdf - 570Ko)
- Annexes 2 :
- PLU A0 RP - Page de garde Approbation (pdf - 713Ko)
- PLU A0 RP - Rapport de présentation - Résumé non technique (pdf - 1Mo)
- PLU A0 RP - Sommaire - Approbation (pdf - 393Ko)
- PLU A1 RP - EIE - Approbation (pdf - 3Mo)
- PLU A2 RP - Diagnostic territorial - Approbation (pdf - 4Mo)
- PLU A3 RP - Justification des choix - Approbation (pdf - 2Mo)
- PLU A4 RP - EE - Approbation (pdf - 2Mo)
- PLU B - PADD - Approbation (pdf - 4Mo)
- PLU C - OAP - Approbation (pdf - 1Mo)
- PLU D - Règlement - Approbation (pdf - 1Mo)
- PLU - Zonage ensemble - Approbation (pdf - 58Mo)
- PLU - Zonage zoom sur le bourg - Approbation (pdf - 53Mo)
- Annexes (zip - 57Mo)
Plan de prévention des risques d’inondation PPRI
Ci-dessous les liens pour accéder aux documents du PPRI d'ITXASSOU
(l'ensemble des documents sont présents sur le site : https://www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr/) :
- ITXASSOU PPRI - Règlement
- ITXASSOU – PPRI – Notice explicative
- ITXASSOU – PPRI – Note de présentation
- ITXASSOU – PPRI – Carte réglementaire
- ITXASSOU – PPRI – Carte des enjeux
- ITXASSOU – PPRI – Carte des aléas
- ITXASSOU – PPRI – Arrêté d’approbation
- ITXASSOU – Fiche
Approbation du SCOT
Accéder au site Internet du SCoT : https://www.scot-pbs.fr/
Cadastre
Consulter le cadastre : www.cadastre.gouv.fr
CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement)
Association d’intérêt public créée par le département des Pyrénées-Atlantiques en 1978, en application de la loi sur l’Architecture du 3 janvier 1977 le CAUE a pour vocation la promotion de la qualité architecturale, urbaine, paysagère et environnementale et assure, dans le cadre d’un service public de proximité accessible à tous, la conduite des 4 missions que lui assigne la loi : CONSEILLER, FORMER, INFORMER et SENSIBILISER.
Deux adresses :
- 4 Place Reine Marguerite – 64000 PAU
- 2 Allée des Platanes – 64100 BAYONNE
Téléphone : +33(0)5 59 84 53 66